Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions générales définissent les modalités de vente des produits proposés sur la boutique en ligne ARTÉVIA MAISON.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes conditions par le client.

2. Identification du vendeur

Nom commercial : ARTÉVIA MAISONResponsable ou raison sociale : [NOM COMPLET OU RAISON SOCIALE]Forme juridique : [AUTO-ENTREPRENEUR / SARL / AUTRE]Adresse : [ADRESSE PROFESSIONNELLE]ICE : [NUMÉRO ICE]RC : [NUMÉRO RC, SI APPLICABLE]Identifiant fiscal : [NUMÉRO, SI APPLICABLE]Téléphone : [VOTRE NUMÉRO]E-mail : [VOTRE E-MAIL]

3. Produits

Les caractéristiques principales, les dimensions, les couleurs et le prix de chaque produit sont indiqués sur sa fiche.

Nous nous efforçons de présenter des images fidèles. Toutefois, de légères différences de couleur ou de finition peuvent apparaître en raison de l’éclairage, de l’écran utilisé ou du caractère décoratif de certains articles.

4. Prix

Les prix sont indiqués en dirhams marocains.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande. Les éventuels frais de livraison sont communiqués avant la confirmation définitive.

ARTÉVIA MAISON se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans affecter les commandes déjà confirmées.

5. Commande

Le client doit fournir des informations complètes et exactes. Une commande peut faire l’objet d’une confirmation par téléphone ou WhatsApp.

ARTÉVIA MAISON peut refuser ou annuler une commande en cas de coordonnées incorrectes, d’indisponibilité du produit, d’abus, de commandes répétées non réceptionnées ou de suspicion de fraude.

6. Paiement

Le paiement s’effectue à la livraison, en espèces, sauf indication contraire affichée sur le site.

7. Livraison

La livraison est assurée au Maroc à l’adresse communiquée par le client. Le délai annoncé reste indicatif et peut varier selon la destination, la disponibilité du produit ou les contraintes du transporteur.

8. Rétractation, retour et échange

Le client bénéficie des droits accordés par la législation marocaine applicable à la vente à distance, notamment le droit de rétractation dans les cas et délais prévus par la loi.

Les modalités pratiques sont précisées dans notre page « Politique de retour ».

9. Produit endommagé ou non conforme

Toute réclamation concernant un produit endommagé, incomplet ou non conforme doit nous être transmise rapidement après la réception, accompagnée de photos ou d’une vidéo permettant de constater le problème.

Après vérification, une solution appropriée sera proposée : remplacement, échange ou remboursement, selon le cas.

10. Responsabilité

ARTÉVIA MAISON ne peut être tenue responsable des retards ou impossibilités de livraison résultant d’une mauvaise adresse, de l’indisponibilité du client, d’un cas de force majeure ou d’une situation indépendante de sa volonté.

11. Données personnelles

Les informations recueillies sont utilisées pour traiter les commandes, organiser la livraison, répondre aux demandes et assurer le service client.

Pour exercer vos droits relatifs à vos données personnelles, contactez-nous à l’adresse suivante : [VOTRE E-MAIL].

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit marocain. En cas de différend, les parties chercheront d’abord une solution amiable avant toute procédure auprès des juridictions compétentes.